Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site Avenue du Sommeil.
1. Éditeur du site
Le site Avenue du Sommeil est édité par :
AVENUE DU SOMMEIL
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 500 €
Siège social : 2690 avenue de Toulouse, 33140 Cadaujac, France
SIREN : 978 223 527
SIRET : 978 223 527 00018
RCS : Bordeaux 978 223 527
N° TVA intracommunautaire : FR01978223527
Téléphone : 05 56 44 12 42
E-mail : avenuedusommeil@gmail.com
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé – Code APE 4791B.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Dylann Hennot
Il exerce cette fonction pour le compte de la société AVENUE DU SOMMEIL.
Les informations publiques relatives à la société indiquent que YDC, société présidente d’AVENUE DU SOMMEIL, est dirigée par Dylann Hennot.
3. Conception et réalisation du site
La conception et la réalisation du site internet ont été assurées par :
Maë Creative Studio
Créatrice du site : Maëlline Lourel
Maë Creative Studio est exploité par :
Maëlline Lourel
Entreprise individuelle
SIRET : 903 351 815 00019
65 Avenue Jean Capdeboscq, Appartement 15
33560 Carbon-Blanc, France
E-mail : mae.creation.digital@gmail.com
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site internet : IONOS France
Cette adresse correspond aux coordonnées françaises publiées pour IONOS.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Avenue du Sommeil, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, graphismes, icônes, vidéos, éléments sonores, éléments graphiques, structure du site et contenus, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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6. Responsabilité
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Toutefois, AVENUE DU SOMMEIL ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations présentes sur le site.
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7. Liens hypertextes
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10. Droit applicable
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En cas de litige, et sous réserve des dispositions légales impératives applicables, les juridictions compétentes seront celles désignées conformément aux règles de compétence prévues par la législation française.